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2365W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2365W1-22

Date

1959-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

 2,40 m.l.

Origine

Sous-Préfecture de Montbéliard / Bureau de l'action territoriale et de la démocratie locale

Modalités d'entrées

Versement du 11 août 2016

Cote/Cotes extrêmes

2365W10-14

Date

2000-2013

Autres dossiers concernant l’environnement

Cote/Cotes extrêmes

2365W14

Date

2000-2006

Présentation du contenu

Projet de réintroduction des castors dans les vallées de la Savoureuse et de l’Allan (2004). Pétition de l’association Plat’oxygène contre la zone industrielle Technoland II (2002-2004). Motions contre l’utilisation du gaucho et la culture des organismes génétiquement modifiés (2000-2006).