Propriétés et droits divers

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Archives communales déposées d'Auxon-Dessous

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Archives communales déposées d'Auxon-Dessous

Date

1658-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Dimensions

0,90 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Propriétés et droits divers

Cote/Cotes extrêmes

EAC3154N8

Date

1862-1915

Présentation du contenu

Concessions au cimetière, fixation des tarifs et bénéficiaires : arrêté préfectoral, arrêtés du maire, cahier.

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