2146W1-18
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 23 janvier 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Enseignement musical.
Typologie documentaire : décisions BP, extraits des rapports CP, délibérations, états de répartition des subventions (document de synthèse annuel à compter de 2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers de demande d’aide des structures suivantes ont été systématiquement conservés : Centre polyphonique, École nationale de musique (ENM) de Montbéliard, école agréée de Pontarlier, Conservatoire régional de région (CNR), fédérations musicales.
Conservation également de quelques dossiers particuliers (dont de petites écoles de musique) qui sont signalés dans chaque analyse.
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Date
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