Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3 mètres linéaires.
Présentation du contenu
Prévention du feu : voir EAC 5409 DD 9 et EAC 5409 DD 10, vente de terrain et problèmes d’anticipations.
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Au lieu-dit le bois du Tuchevey(1607). Au lieu-dit Sur le Chânois autrement Les Champs Oudot (1658). Une maison au village (1688 [copie 1691]). Aux lieux-dits En Montanerey et Sous la Côte, achat à la famille de Leugney, seigneur de Landresse et ses successeurs (famille d’Orsans) : pièces de procédures, accords, actes d’acquisition (1559-1670), dénombrements du fief de Leugney (1551, 1559 [copie 1683]).
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