Syndicat de Grandfontaine à syndicat de Rougemont Est.

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1978W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

1978W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1978W1-80

Date

1930-2005

Importance matérielle

7,10 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Versement effectué le 9 février 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Services publics de l’eau et de l’assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

1978W54-78

Date

1956-2001

Exploitation des services publics de l’eau et de l’assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

1978W58-78

Date

1956-2001

Présentation du contenu

Contrôle d’affermage.

Contrats, conventions, avenants.

Cote/Cotes extrêmes

1978W58-72

Date

1956-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation intégrale des documents.

Syndicats intercommunaux.

Cote/Cotes extrêmes

1978W58-65

Date

1956-2001