1967-1970

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1202W Tribunal de grande instance de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

1202W Tribunal de grande instance de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

1202W1-963

Date

1836-1980

Origine

Tribunal de grande instance de Montbéliard / Parquet

Modalités d'entrées

Versement du 3 mai 1989.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Sommier d'instruction alphabétique

Cote/Cotes extrêmes

1202W887-891

Date

1946-1972

Présentation du contenu

1946, uniquement à partir d'octobre.

Précise les suites données.

1967-1970

Cote/Cotes extrêmes

1202W890

Date

1967-1970

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.