1744-1753

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51H Prieuré Notre-Dame de Vaux-sur-Poligny

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51H Prieuré Notre-Dame de Vaux-sur-Poligny

Cote/Cotes extrêmes

51H1-51H16

Date

1183-1879

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Procès

Cote/Cotes extrêmes

51H11-51H12

Date

1735-1753

Présentation du contenu

Procès pour dettes contre François Gallerier, seigneur de Miéry, directeur de la Monnaie de Besançon, et ses hoirs.

1744-1753

Cote/Cotes extrêmes

51H12

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