1405-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Election des officiers et sous-officiers (1832, 1843). Tambour : convention passée avec un maitre tambour pour apprendre à jouer de la caisse (1832). Dépenses résultant de la formation du bataillon de Pierrefontaine (1832-1833).
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