1402-1940
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
2,40 ml
Date
Présentation du contenu
Pour l’an XIV et les années 1807, 1808, les rôles des contributions des portes et fenêtres ainsi que les rôles des patentes ont été reliés avec les matrices des rôles.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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