Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 14 mai 2009
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Questionnaires, instructions, notes techniques.
Mode de classement
Classement par département puis par numéro INSEE des communes, ce qui explique que l’ordre alphabétique ne soit pas toujours respecté.
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