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1902W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

Date

1954-2007

Importance matérielle

0,70 ml

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté - Service régional formation et développement (SRFD)

Modalités d'entrées


Versement du 30 décembre 2008.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1902W19-45

Date

1971-2005

Cote/Cotes extrêmes

1902W19-21

Date

1985-2005

Présentation du contenu

Propositions de modification (création de classes ou de formations, etc.), délibérations des conseils d’administration des établissements.

2002-2004

Cote/Cotes extrêmes

1902W20

Date

2002-2004