Les bâtiments propriété du Conseil général ont été successivement gérés par le Service des bâtiments départementaux de la Préfecture du Doubs, le Service des bâtiments départementaux du Conseil général (suite aux lois de décentralisation administrative de 1982-1983) et enfin, le Service du patrimoine, de l'aménagement et du logement (SPAL), qui lui a succédé à partir des années 1985-1986.

Les deux derniers services exerçaient la maîtrise d'ouvrage des opérations de travaux sur les bâtiments départementaux.

Les archives figurant dans ce versement ont été retrouvées dans le grenier de l'annexe C de l'Hôtel du département au moment de son déménagement pour travaux en 2007.

Versement du 5 novembre 2007.

Dossiers de construction, d'aménagement et d'entretien des bâtiments appartenant ou ayant appartenu au Département.

On trouve également des dossiers de travaux sur des bâtiments dont le Département n'était pas propriétaire. Les services du Conseil général ont été sollicités en tant que maître d'œuvre dans le cadre de l'aide apportée aux communes (écoles primaires, bâtiments communaux).

Les dossiers sont classés par bâtiment ou terrain.

Pour compléter ou étendre ses études, le chercheur pourra également se reporter à d'autres bordereaux de versement concernant le Service des bâtiments départementaux (voir 1752 W et 1756 W).

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Réhabilitation de logements.