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Archives communales déposées de Passavant

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Archives communales déposées de Passavant

Date

1617-1918

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Mode de classement

Les archives de Passavant avaient fait l'objet d'un premier classement. Ce fond a fait l'objet d'un reclassement en 2009 suite à un nouveau versement. Les deux inventaires ont été refondus.

Documents postérieurs à 1790

Q Assistance et prévoyance

Bureau de bienfaisance

Cote/Cotes extrêmes

EAC5359Q1-EAC5359Q3

Date

1838-1907

Budget

Cote/Cotes extrêmes

EAC5359Q2

Date

1846-1907

Présentation du contenu

1846, 1883-1885, 1887, 1890-1892, 1899-1907

1905 : chapitre additionnel uniquement.

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