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Archives communales déposées d'Arçon

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Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

an XIV-1930

Pont

Cote/Cotes extrêmes

EAC4884O4

Date

1835-1902

Présentation du contenu

Pont neuf d'Arçon, construction d'une levée et réparations à la couverture de la cure : devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, plan (1835-1836). Construction d’un pont à bascule : devis, plan, procès-verbaux de réception (1902).