Archives communales déposées de Charmoille

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Date

1574-1931

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,70 ml.

Date

XIXe siècle - XXe siècle

Litige avec Longevelle et Chamesoy

Cote/Cotes extrêmes

EAC60129N2

Date

[XIXe-XXe s]

Description physique

Plan

Histoire de la conservation

Copie d'un plan de 1739

Présentation du contenu

Plan de trois cantons de bois