136H-146H Ordre de Malte

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

145H1-19

Date

1392-1792

Cote/Cotes extrêmes

145H10-19

Date

1555-1792

1730-1755

Cote/Cotes extrêmes

145H18

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Contre des habitants de la Villedieu ; contre le Sr de Jouffroy, seigneur de Gonsans ; contre Jean-Baptiste Chalon, procureur fiscal en la justice de Vercel ; contre le Comte de Vercel.