Battage des grains

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessus

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessus

Date

1596-1932

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

I Police - Hygiène publique - Justice

Police locale

Date

an III-1862

Battage des grains

Cote/Cotes extrêmes

EAC5027I1

Date

an III

Présentation du contenu

Instruction : lettre des administrateurs du district de Quingey (1er brumaire de l’an III).

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