2213W1-161
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement le 28 juillet 2014
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Établissements sociaux et médico-sociaux pour enfants et adultes handicapés.
Composition type d’un dossier : budget, compte administratif pour l’année N-2, rapport budgétaire, procédure contradictoire, arrêté du prix de journée.
Mode de classement
Ces dossiers volumineux et extrêmement sériels ont fait l’objet d’un échantillon selon les modalités suivantes : seuls les dossiers des budgets des années se terminant par 0 et 5 ont été conservés. Les comptes administratifs associés (N-2) ont été également conservés, par conséquent pour les années en 8 et 3.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Tous les établissements concernés se trouvent à Besançon.
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