2671W1-62
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Date du versement : 22/03/2021
Présentation du contenu
Organisations et résultats des élections politiques. - Présidentielle (2012). Sénatoriales (2014). Législatives (2012, 2015). Régionales (2010). Municipales (2014). Organisations et résultats des élections professionnelles. - Prud'homales (2008, 2011). Chambre de métiers et de l'artisanat (2010). Centre régional de la propriété forestière (2010). Tribunal paritaire des baux ruraux (2010). Chambre de commerce et d'industrie (2010). Chambre d'agriculture (2013). Associations agréées au titre de la protection de l'environnement (1978-2016).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux de recensement des votes à l’échelle départementale et propagande.
Documents en relation
Sur l’élection présidentielle de 2012, voir surtout 2153W31-123.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.