Délimitation du territoire de la commune et division en sections

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Archives communales déposées des Écorces

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Archives communales déposées des Écorces

Date

1684-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,26 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Cadastre

Délimitation du territoire de la commune et division en sections

Cote/Cotes extrêmes

EAC5117G2

Date

1804

Présentation du contenu

Procès-verbal.

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