2786W1-172
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Date du versement : 06/10/2022
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sur 20 boites environ (soit 300 à 500 procédures par an), on a conservé une boite par an, voire, par les années les plus anciennes, une boite pour deux années.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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