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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

59W

Cote/Cotes extrêmes

59W1-14

Date

1918-1949

Origine

Préfecture / service des bâtiments départementaux.

Modalités d'entrées

Versement du 3 août 1953

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Factures relatives aux bâtiments départementaux (préfecture, foyer des pupilles, prisons, tribunal de Besançon, gendarmerie de Tarragnoz, foyer de Bellevue, Arc-et-Senans, Maison de Châteaufarine, sanatorium des Tilleroyes, écoles normales. Projets. Inventaires. Occupation allemande (camp du Valdahon).