Groupe économique commerce

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1004W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

1004W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1004W1-19

Date

1955-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,10 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs

Histoire de la conservation

Retraitement en 2001

Modalités d'entrées

Versement du 27 février 1980

Présentation du contenu

Élections professionnelles.
Expulsions locatives.
Congrégations religieuses.

Chambre de commerce et d'industrie du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1004W14-16

Date

1970-1976

Présentation du contenu

Délégués consulaires, élections : procès-verbaux des opérations électorales.

1976

Cote/Cotes extrêmes

1004W15-16

Groupe économique commerce

Cote/Cotes extrêmes

1004W15

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.