2700W1-98
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 06 juillet 2021
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Pour l’essentiel, ces dossiers ne contiennent que des études et rapports collectés, reçus ou extraits par le service des dossiers de subvention. Lorsque l’on trouve d’autres types de documents, cela est indiqué dans les analyses.
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Présentation du contenu
ENJ, association :comptes rendus des assemblées générales et conseils d’administration, documents remis en séance, rapports, notes, correspondance, documentation.
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