Versement effectué le 16 avril 2010.

Les archives répertoriées dans le présent versement proviennent du secrétariat général de la direction départementale de l'Équipement du Doubs. Elles concernent également la direction régionale de l'Équipement, puisque le secrétariat général a été commun aux 2 administrations du milieu des années 1990 à 2009 inclus.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Composition : décision du directeur départemental de l'Équipement.
Fonctionnement : procès-verbaux des réunions, documents remis en séance.

Composition et fonctionnement.

Classement des CAP par catégorie d’agent, puis dans l’ordre chronologique.