Archives communales déposées de Coulans-sur-Lison

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Date

1542-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC3309O4

Date

1875-1876

Présentation du contenu

Détournement d’un ruisseau qui alimente le presbytère : correspondance avec la préfecture.