4N Bâtiments et mobilier départementaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N4-154

Date

1778-1947

Cote/Cotes extrêmes

4N4-13

Date

an VIII-1940

Cote/Cotes extrêmes

4N7-13

Date

an VIII-1940

Présentation du contenu

Délibérations du Conseil général, décisions de la Commission départementale, rapports, devis, plans, affiches d’adjudication de travaux, soumissions d’entreprises, mémoires et décomptes de travaux effectués, factures, correspondance.

Les travaux concernent non seulement les bâtiments de la Préfecture, mais également les espaces extérieurs (cours et jardins).

Cote/Cotes extrêmes

4N11

Date

1909-1926

Présentation du contenu

Contient un projet d’aménagement de locaux dans le cadre de la centralisation des services départementaux de l’État au sein de la Préfecture (1924-1926).

Cote/Cotes extrêmes

4N11/1-2

Date

 [1926]

Présentation du contenu

Travaux dans le cadre de la centralisation des services départementaux de l’État au sein de la Préfecture : plans au sol.

Rez-de-chaussée

Cote/Cotes extrêmes

4N11/1