Comptes de gestion

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Archives communales déposées d'Arbouans

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Archives communales déposées d'Arbouans

Date

an X-1901

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Association syndicale pour l'irrigation de la prairie

Cote/Cotes extrêmes

EAC4613O1-EAC4613O2

Date

1859-1895

Comptes de gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC4613O2

Date

1867-1895

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