Archives communales déposées de Villers-la-Combe

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Date

1592-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC503DD9

Date

1768-1778

Présentation du contenu

Confection et entretien des grandes routes de la province : ordonnance imprimée de l’intendant (1769). Travaux sur les chemins (1768-1778).