1469-1933
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Amodiations, ventes, acquisitions, accensements faits par la communauté. Anticipation sur des communaux : pièces de procédures.
L’encre de certains documents est effacée, rendant la lecture très difficile voire impossible. D’autres documents sont incomplets. L’analyse donnée ici est donc approximative et ne peut être plus précise.
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