2260W1-327
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Entré par versement du 20 mars 2015.
Présentation du contenu
Aménagement et équipement rural.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Typologie documentaire : marché de travaux, pièces techniques, administratives, financières et comptables.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers portant sur la construction ou la réfection de chemins d’exploitation ou de défrichage.
Mode de classement
Conservation intégrale des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Association foncière de Fuans (1995-2002). Association foncière de Guyans-Vennes (1997-2000). Association foncière de Sauvagney (1996-2000).
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