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1532W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1532W1-90

Date

1929-1980

Importance matérielle

9,5 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service espace rural - environnement - forêt

Biographie ou Histoire

Lors de la création des Directions départementales de l'agriculture (DDA) en 1965, certaines attributions en matière forestière et pastorale de l'administration des Eaux-et-forêts, devenue Office national des forêts (ONF) en 1964, ont été confiées à la nouvelle administration. Un transfert d'archives de l'administration des Eaux-et-forêts vers les DDA s'est alors opéré.

Histoire de la conservation

Retraitement du versement réalisé en novembre 2004

Les pièces et dossiers antérieurs à 1965 sont le produit de l'activité de l'administration des Eaux-et-forêts ; ceux postérieurs à cette date, celui de la DDA du Doubs.

Ce versement comprenait à l'origine des dossiers antérieurs à 1940 ; ils en ont été distraits pour intégrer la sous-série 7M des Archives départementales, partie Eaux-et-forêts, fonds de la conservation des Eaux-et-forêts de Besançon et de l'inspection de Montbéliard.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 10 mai 2001

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1532W14-30

Date

1941-1980

Présentation du contenu

Pour les reboisements et travaux d’équipement forestier, voir la partie améliorations pastorales et travaux d’équipement forestier, aux articles 34 à 79 du présent inventaire.

Gestion technique.

Cote/Cotes extrêmes

1532W14

Date

1948-1973

Présentation du contenu

Aménagement. – Réglementation : instructions, circulaires (1949-1966). Forêts résineuses de l’inspection de Montbéliard : état récapitulatif des aménagements (1951). Tournée dans les forêts domaniales de La Joux et de Levier des 21 et 22 septembre 1951 : correspondance, liste des participants, programme des journées (1951).

Concessions, occupation temporaire de terrains et autorisation de camping dans les forêts domaniales. - Instructions, circulaires, arrêté préfectoral (1950, 1955-1963).

Lutte contre les incendies. - Instructions, propagande (1948-1973). Subventions (1950-1960). Catalogues de matériel (1953-1954). Classement des forêts de Fourg et de Saône comme particulièrement exposées aux incendies (1953-1955). Protection de la forêt de Chaux : renseignements reçus du Jura (1952-1954).