BJS66
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Seigneur : abbaye cistercienne Notre-Dame du Mont-Sainte-Marie
Documents séparés
Renvois : voir BJS de La Rivière, BJS06/40/42. Voir également en 64 H
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Inventaires (1739-1759). Tutelles et curatelles (1730-1787). Testaments (1784). Enquêtes et expertises (1725-1783). Scellés (1738-1785). Sentences d'affranchissement de la mainmorte (1743-1763). Jugements (1734-1783). Emancipations (1739-1787)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.