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Archives communales déposées de Vorges-les-Pins

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Date

1785-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,02 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Organisation

Cote/Cotes extrêmes

EAC6318H7

Date

1831-1870

Présentation du contenu

Jurys de révision, installation : extraits de procès-verbaux (1831-1832). Gardes nationaux, recensement : bulletins individuels (s.d.) ; relevés nominatifs par rang d’âge (1832-1840) ; listes nominatives (1840,1870) ; répertoire (1870). Chef de bataillon et porte-drapeau, nomination pour élection : procès-verbal (1831). Bataillon cantonal, formation : extraits d’états des dépenses (1833). Officier et sous-officier, élection : procès-verbaux (1840).