1405-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Budgets vicinaux (1898, 1916). Participation financière aux travaux sur les chemins de grande communication, contingent de la commune (1841, 1883). Prestations en nature (1808, 1828). Etat de viabilité : tableaux (1866, 1908). Etat des anticipations commises par les riverains sur le chemin de Laviron à Sancey devant être rendues à la voie publique (1825). Adjudication de l’ouverture des chemins dans les neiges (1862, 1868).
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