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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251010617-251010871

Cote/Cotes extrêmes

1949W26

Présentation du contenu

251010617 - ASSOCIATION DES EPOUSE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG),   VALDAHON.
251010627 - RASSEMBLEM (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25110 BAUME-LES-DAMES.
251010674 - ASSOCIATION FRANCAISE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010677 - ASSOCIATION FRANC-COMT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25111 MONTGESOYE.
251010710 - RENOUVEAU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010722 - MAISON NATIONALE DE L'EAU ET DE LA PECHE (M. N. E. P.) ,25290 ORNANS.
251010725 - PHOTO CLUB DE FUANS, 25390 FUANS.
251010726 - AMICALE DES AGENTS DES ECOLES PUBLIQUES DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251010729 - CLUB LUTTE ROUG (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25640 ROUGEMONTOT.
251010740 - ASSOCIATION DES ANCIEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25640 CENDREY.
251010744 - COMITE DEPARTEMEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25480 MISEREY-SALINES.
251010751 - FOOTBALL C (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25800 VALDAHON.
251010760 - ENERGIE EN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010762 - UNION DEPARTEMEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010789 - UNION DE FRANCHE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010793 - ROCK ALEST (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010797 - SI LISON M (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25440 MYON.
251010799 - ASSOCIATION DES ANCIEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010811 - MONTAGNE E (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25720 AVANNE-AVENEY.
251010871 - ASSOCIATION PAROISSIAL (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP.
DNR 251010798 - BEBES DAUP (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
DNR 251010829 - FOYER RURAL DE CORCELLE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25640 CORCELLE-MIESLOT.