Élections au conseil général et conseil d’arrondissement

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Archives communales déposées de Châteauvieux-les-Fossés

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Châteauvieux-les-Fossés

Date

an II-1905

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

K Élections et personnel

Élections

Cote/Cotes extrêmes

EAC3841K1-K7

Date

1860-1900

Élections au conseil général et conseil d’arrondissement

Cote/Cotes extrêmes

EAC3841K5

Date

1871-1898

Présentation du contenu

Procès-verbal des opérations de l’assemblée électorale.

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