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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

270W

Cote/Cotes extrêmes

270W1-28

Date

1963

Importance matérielle

28 articles

Origine

Trésorerie générale du Doubs

Modalités d'entrées

Versement retraité en février 2020

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Comptes de gestion. - Communes. Syndicats. Associations foncières. Bureaux d'aide sociale. Établissements d'enseignement. Office public d'habitation à loyer modéré.

 

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique.

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