1870-1874

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Archives communales déposées de Byans-sur-Doubs

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Archives communales déposées de Byans-sur-Doubs

Date

1537-1908

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Recrutement

Date

1823-1895

1870-1874

Cote/Cotes extrêmes

EAC1199H3

Présentation du contenu

Etat de recensement de l'armée territoriale (1870-1874) ; tableau de recensement des classes de 1864 à 1868

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