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Archives communales déposées de Glère

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Date

1648-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,24 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

EAC6242L1

Date

1794-1964

Présentation du contenu

Comptes administratifs (1794-1809). Pièces de comptes (1809-1810). Gestion de l’exercice 1863 : arrêté du conseil de préfecture du Doubs (1865). Bordereaux des recettes et dépenses (1892, 1909). Approbation du compte de la commune pour l’année 1918 : extrait du registre des délibérations municipales (1919). Souscription à l’emprunt de la paix (1920). Budget supplémentaire (1964).