2254W1-83
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 février 2015
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Présentation du contenu
Documents généraux (1981-1983). Plan d’adaptation des logements-foyers du pays de Montbéliard destinés aux migrants (1995-1997). Suivi des associations et organismes du secteur (1969-2007). Expulsions locatives (1989-2008). Autres dossiers concernant le logement (1989-2008).
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Présentation du contenu
Sauf précision contraire, contient tout ou partie des documents suivants : statuts ; dossiers distribués lors des assemblées générales, comptes et bilans ; documents de communication ; demandes de subvention ; notes des Renseignements généraux et notes de synthèse rédigées par la sous-préfecture ; coupures de presse.
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Présentation du contenu
Audit (1997). Projet associatif 2004-2008 (2004). Rapports d’activité (1994-2010, nombreuses lacunes). Statistiques (1998, 2006). Fonctionnement (1987-2007).
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