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Archives communales déposées d'Arcey

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Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

XVIIIe s.

Territoire d'Arcey

Cote/Cotes extrêmes

EAC1700CC7

Date

XVIIIe s.

Présentation du contenu

Plans parcellaires du territoire d'Arcey : 80 plans numérotés selon l'inventaire EAC1694D3 et quelques fragments non numérotés.