Police locale

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Archives communales déposées d'Arcier

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Archives communales déposées d'Arcier

Date

1851-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

I Police - Hygiène publique - Justice

Police locale

Cote/Cotes extrêmes

EAC1863I1

Date

1865-1952

Présentation du contenu

Incendie de 1865, frais, répartition des secours : correspondance (1865). Circulation sur le pont de Chalèze, réglementation : arrêté municipal (1951), arrêté préfectoral (1952).

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