Aide à la recherche

1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251011403-251011584

Cote/Cotes extrêmes

1949W29

Présentation du contenu

251011403 - ASSOCIATION DE DANSES (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011406 - PIC'LUNE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25360 PASSAVANT.
251011476 - COMITE D'ACTION S (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011485 - UNE VIEILLE TARTINE DE BEURE, 25720 BEURE.
251011487 - ASSOCIATION SPORTIVE DE POUILLEY FRANCAIS, 25410 POUILLEY-FRANCAIS.
251011498 - ASSOCIATION POUR L'ANI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011526 - ASSOCIATION SPORTIVE R. BOURGEO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG, 25000 BESANCON.
251011529 - ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE ROSEMON (ASSOCIATION DISSOUT), 25000 BESANCON.
251011537 - INSTITUT REGIONAL D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011538 - EMPREINTE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25170 MAZEROLLES-LE-SALIN.
251011546 - PONEYTERIE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011548 - COLLECTIF (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011550 - LA COMPAGNIE DES VOYAGEURS, 25000 BESANCON.
251011552 - REGIE DE Q (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011577 - BLEU MARIN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251011578 - JUDO NAUTI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG) ,25000 BESANCON.
251011583 - COMITE D'ANIMATION DE BUFFARD, 25440 BUFFARD.
251011584 - ASSOCIATION POUR L'AIDE A L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES CONJOINTS DES PERSONNELS DE LA DEFENSE DE FRANCHE-COMTE (A.I.P.C. DE FRANCHE-COMTE), 25000 BESANCON.