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1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J801-900)

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1J829/1-3

Date

1530-1911

Modalités d'entrées

Entrée par don en 2016

Documents séparés

Documents réintégrés dans les archives publiques :

- Epugney, litige à propos des communaux : factum (1776).

- Montussaint, dossier de procédure (1649-1758)

- Rougemont, traité passé par la communauté avec l'abbaye de Bellevaux à propos des droits d'usage dans les près de la grange de Morchamp (1437, copie 1667) ; requête de l'intendant au sujet de la passion dans les bois communaux (1689) ; différend avec Bonnal au sujet du bois de Chassagne (1706) ; documents fiscaux : répartements (1707-1735) ; différend avec le sieur Clerget au sujet de l'élection de l'échevin (1742).

Papiers de famille

Cote/Cotes extrêmes

1J829/1

Date

1610-1911

Présentation du contenu

Pierre François Pourtier, papiers professionnels : pièces de procédures (1725-1776), notes manuscrites relatives au droit (s.d.), ordonnance du roi (1735), correspondance (1767) ; titres de famille (1733-1790), 49 pièces.

Famille Mathié (Mathez), titres de famille et procédures (1858-1911), 38 pièces.

Autres familles, recueil généalogique de la famille Dumontet-la-Terrade (s.d.) ; recueil composé de titres de famille reliés de la famille Fourcauld (1610-1752) ; contrats de mariage de Décajeux de Liancourt avec Françoise Hérault de la Closture (1730) et avec Françoise Nicole Huot d'Ambre (1757), 4 pièces.