Archives communales déposées de Villers-le-Lac

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Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1790-1844

Documents en relation

Voir aussi CC3.

Exercice du culte

Cote/Cotes extrêmes

EAC5825P2

Date

1840-1844

Présentation du contenu

Visite pastorale de l’Archevêque : état des frais (1840). Salaire du chantre, sacristain et sonneur au Chauffaud, participation de la commune : délibération municipale (1844).