2032W1-339
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 28 septembre 2010
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Instructions, notes, rapports, études, listes des organismes régionaux assumant des responsabilités en matière de prévention, classés selon leur efficacité (ces listes ont été établies dans le cadre d'une enquête réalisée en 1972), états statistiques du nombre de comités d'hygiène et sécurité existants en Franche-Comté.
À noter : en 1972, enquête ayant abouti à la production d’un classement des organismes selon leur niveau d’efficacité.
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