1736W Conseil général du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1736W1-15

Date

1964-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,70 ml

Origine

Conseil général du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement du 24 octobre 2006

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1736W9-15

Date

1982-1986

Présentation du contenu

Réunions. - Dossiers de séances dont comptes rendus, délibérations, plans. - Désignation de conseillers généraux et de leurs représentants. Elaboration de conventions avec des associations et renouvellement : dont projets et avenants. Demandes d’agréments. Attribution de subventions. Demandes de garanties départementales pour des emprunts contractés par des associations : dont contrat de prêt. Demandes de location de véhicules. Réparation et entretien des bâtiments du parc départemental de classes mobiles.

Dossiers traités par l’ensemble des services du conseil général.

1983

Cote/Cotes extrêmes

1736W12

Date

1983

Présentation du contenu

Janvier - avril, juin - juillet, septembre, novembre.