1617-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contributions directes : rôle général, mandements ; nominations de répartiteurs ; dégrèvements d’impôts : registre des déclarations.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes : registres des déclarations.
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