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2168W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2168W1-212

Date

1948-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

14 m.l.

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service offre de soin

Modalités d'entrées

Versement du 6 novembre 2013.

Présentation du contenu

Suivi et contrôle des établissements.

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-184

Date

1980-2003

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-110

Date

1980-2001

Cote/Cotes extrêmes

2168W43-78

Date

1990-2000

Cote/Cotes extrêmes

2168W62-71

Date

1996-1999

Cote/Cotes extrêmes

2168W66-71

Date

1997-1999

Dossier commun à tous les lots

Cote/Cotes extrêmes

2168W66

Date

1997

Présentation du contenu

Rapport de présentation ; CCAP ; rapport de dévolution ; notice de sécurité ; planning de travaux ; cahier des prescriptions communes.